OTW

Transformative

Les oeuvres transformatives sont des oeuvres créatives constituée de personnages ou situations crées par des fans qui se basent sur une oeuvre originale, en opposition à une création originale. Les oeuvres transformatives correspondent à la fanfiction, fiction sur des personnes existantes, fan-vidéos, fanart (liste non exhaustive). Une utilisation transformative se définit, selon la Cour Supreme des Etats-Unis comme : "un ajout, dans un contexte ou des personnages différents qui modifie une oeuvre originale et lui donne une expression, une signification ou un message différent." (Campbell vs Accuf-Rose - http://www.law.cornell.edu/supct/html/92-1292.ZS.html). Une histoire du point de vue de Voldemort est transformative, ainsi qu'une histoire sur une pop star qui illustrerait leur attitude par rapport à leur célébrité ou leur sexualité.

Pourquoi OTW pense que les oeuvres transformatives sont légales ?

Les droit d'auteurs (copyright) ont pour finalité de présenter les droits du créateur de profiter des fruits de son travail pour une période de temps donné pour encourager l'effort créatif et le partage de la connaissance. Mais cela n'est pas exclusif du droit pour d'autres de s'appuyer sur cette oeuvre originale pour faire des commentaires, une critique, un parodie et, nous le soutenons, une oeuvre transformative.

Avec le commentaire critique, parodie, ou, nous croyons, les travaux transformatifs. Aux Etats-Unis, les droits d'auteurs sont limités par la doctrine du Fair Use. L'affaire Campbell v. Acuff-Rose a consacré l'application du fair use dans le cas des oeuvres transdormatives. Pour ceux qu'une analyse jurdique en profondeur intéresse, nous vous renvoyons à la page que Fanlore y consacre (http://fanlore.org/wiki/Legal_Analysis)

Quelle est la position de l'OTW sur la question plagiat contre fanfiction ?

Il y a des différences entre le plagiat (reprise des termes d'une autre personne en prétendant que c'est les siens), la fanfiction (emprunt reconnu ou évident d'éléments d'une histoire pour raconter une nouvelle histoire selon son propre style) et citation (l'utilisation reconnue ou évidente d'extraits limité du travail d'une autre personne).

Par "évidente" nous voulons dire que même si un auteur de fanfiction n'a pas mis de Disclamer, les lecteurs savent qu'il n'a pas inventéWonder Woman ou Voldemort ou l'expression "Utilise la Force, Luke."

Le plagiat est trompeur et empêche l'auteur original de recevoir le crédit pour son propre travail original. La Fanfiction et la citation sont des utilisations correctes qui reconnaissent l'auteur original et son travail. L'OTW ne soutient pas le plagiat ; nous soutenons la fanfiction et la citation.

L'OTW est-il pour la commercialisation des fanfictions ?

La mission de l'OTW est en premier lieu de protéger les créateurs de fanfiction qui désirent avant tout partager leurs travaux et leur passion de façon desintéressée. Ils se placent dans la logique de gratuité des communauté de fans dont la finalité est d'être en contact avec d'autres fans et de montrer leur attachement et travailler sur les oeuvres qu'ils apprécient.

Ces fans créent des communautés vivantes et actives autour de l'oeuvre qu'elles célèbrent, ont tendance à dépenser de l'argent pour acquérir l'oeuvre originale et ses produits dérivés et encouragent d'autres à en faire autant. Cela ne concurence pas le travail du créateur original mais aide plutôt en en faire la promotion.

Les auteurs et les créateurs fanfic ne s'autorisent pas l'exploitation commerciale alors que certains oeuvres transformatives sont légitimement exploitées : des parodies comme he Wind Done Gone (Le vent est parti - réécriture d'Autant en emporte le vent du point de vue des esclaves), des analyses critiques qui citent une large part des oeuvres, des "guides non autorisés" etc. Nous voulons juste apprécier notre passe-temps et nos communautés et partager notre travail créatif sans la menace constante planant au-dessus de nos tête qu'un avocat d'une société commerciale trop zélé commence à envoyer des mises en demeure en vertu non pas d'un mérite juridique mais du poids disproportionné de ses ressources financières.

Si la fanfiction devient légitime, les éditeurs ou les studios pourront-ils produire des adpatations sans compenser les auteurs originaux ?

Non. C'est une question de degré : raconter des histoires autour d'un feu de camp, partager librement de la fanfiction sans but lucratif, résumer un complot dans le cadre d'une critique de livre ou tourner un documentaire sur les fans est très différent des agissement d'une société de production qui crée une mini-série télé à partir d'un roman.

Fair Use

Notion de fair use en droit français

U.S.Code - TITLE 17, CHAPTER 1, § 107 : Limitations on exclusive rights: Fair use

Section 107 Limitations des droits exclusifs : usage loyal (fair use)

Nonobstant les dispositions des sections 106 et 106A, l'usage loyal d'une oeuvre protégée, y compris des usages tels la reproduction par copie, l'enregistrement audiovisuel ou quelque autre moyen prévu par cette section, à des fins telles que la critique, le commentaire, l'information journalistique, l'enseignement (y compris des copies multiples à destination d'une classe), les études universitaires et la recherche, ne constitue pas une violation des droits d'auteurs. Pour déterminer si l'usage particulier qui serait fait d'une ¶uvre constitue un usage loyal, les éléments à considérer comprendront :

• (1) L'objectif et la nature de l'usage, notamment s'il est de nature commerciale ou éducative et sans but lucratif ;
• (2) la nature de l'oeuvre protégée ;
• (3) la quantité et l'importance de la partie utilisée en rapport à l'ensemble de l'oeuvre protégée ;
• (4) les conséquences de cet usage sur le marché potentiel ou sur la valeur de l'oeuvre protégée. Le fait qu'une oeuvre ne soit pas publiée ne constitue pas en soi un obstacle à ce que son usage soit loyal s'il apparaît tel au vu de l'ensemble des critères précédents

(Traduction : http://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_use)

Les sections 106 et 106a définissent les droits d'auteur, respectivement :

• * Le droit exclusif, pendant un temps limité, de reproduction et de représentation de l'oeuvre ;
• * le droit à revendiquer la paternité de l'oeuvre et de voir son honneur, en relation avec elle, protégé (correspondant, en droit français, aux droits patrimoniaux et moraux respectivement).

Source